Marque enregistrée - Marque en non vigueur

V.O. DEPOT
M. SERVAT Jean-Marie

Numéro de dépôt :
3152277
Date de dépôt :
07/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
07/03/2012
V.O. DEPOT de SERVAT Jean-Marie

Présentation de la marque V.O. DEPOT

Déposée le 7 mars 2002 par monsieur SERVAT Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « V.O. DEPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est monsieur SERVAT Jean-Marie domicilié(e) xalet el pins cala rovellada,17469 COLERA,ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SERVAT JEAN-MARIE domicilié(e) 30, rue charles Percier,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

La marque V.O. DEPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V.O. DEPOT est expirée depuis le 7 mars 2012.

SERVAT Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : CAR TECH RENOVATION AUTOMOBILE


M. SERVAT Jean-Marie - xalet el pins cala rovellada,17469 COLERA,ESPAGNE - Espagne


M. SERVAT JEAN-MARIE - 30, rue charles Percier,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

- Service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet - Formation dans le domaine technique et commercial, formation de base du personnel technique et commercial - Service rendu par un franchiseur, à savoir, le transfert de savoir-faire et concession de licence

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.